LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR
Présentation de la marque LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR
Déposée le 16 avril 1985 par Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR est expirée depuis le 16 avril 1995.
Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38